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Marques déposées par LE CLOS DES CEVENNES (G.I.E
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LE CLOS DES CEVENNES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CLOS DES CEVENNES
LE CLOS DES CEVENNES (G.I.E.)

Numéro de dépôt :
1717325
Date de dépôt :
02/09/1988
Lieu de dépôt :
CASTRES
Date d'expiration :
02/09/1998

Présentation de la marque LE CLOS DES CEVENNES

Déposée le 2 septembre 1988 par LE CLOS DES CEVENNES (G.I.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTRES), la marque française « LE CLOS DES CEVENNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LE CLOS DES CEVENNES (G.I.E.), domicilié(e) 41, avenue de Naurois BP 38, 81230 LACAUNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maurice HAAS Président du Groupe - France.

La marque LE CLOS DES CEVENNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1717325.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CLOS DES CEVENNES est expirée depuis le 2 septembre 1998.

LE CLOS DES CEVENNES (G.I.E a également déposé les autres marques suivantes : PIERRE MONTAIGNE , PIERRE MONTAIGNE , PIERRE MONTAIGNE , PIERRE MONTAIGNE , PIERRE MONTAIGNE


LE CLOS DES CEVENNES (G.I.E.) - 41, avenue de Naurois BP 38, 81230 LACAUNE - France


Maurice HAAS Président du Groupe - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23

Jambons secs, Saucissons Secs, Saucisses sèches et en général tous produits de Charcuterie